Informations légales

Conformément aux articles L3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente d’alcool est interdite aux mineurs.

Le site internet leclos-prive.com est la propriété de la société VINS ET TRADITIONS,
société à responsabilité limitée au capital social de 140.000 euros,
dont le siège social est établi à Meursault (21190) 7 route de Monthelie, en Bourgogne,
immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Dijon
sous le numéro 511 212 543 ci-après dénommé « Le Clos Privé ».

TVA intracommunautaire : FR 95 520 780 644.

N° téléphone : +33 3 80 24 07 04

Directeur de la publication : Monsieur Jean Sarrazin 

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité du site Internet.

Hébergement

Le site LeClos-Privé.com est hébergé par OVH, SAS au capital de 10 069 020 € dont le siège social est établi à Roubaix (59170), 2 rue Kellermann 
immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419

N° téléphone : +33 9 72 10 10 07

Création et conception du site internet

Le créateur et la conception du site sont la société « Cyber-L » SAS au capital de 30.489,00 € dont le siège social est établi à Paris (75008)
32, rue de Ponthieu - immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 420 147 233

TVA intracommunautaire : FR 43 420 147 233

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Contrefaçon

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